Mentions légales

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Propriétaire du site : Sandrine Desmytter – Ma Parenthèse Institut – Contact : sandrine.desmytter@gmail.com 04 73 91 88 53 – Adresse : 11, rue de l’hôtel de ville 63110 Beaumont.

Identification de l’entreprise : EURL Ma Parenthèse Institut au capital social de 10 000€ – SIREN : 812469674 – RCS ou RM : RCS CLERMONT-FERRAND B 812469674 – Adresse postale : 11, rue de l’hôtel de ville 63110 Beaumont 

Directeur de la publication : Sandrine Desmytter – Contact : sandrine.desmytter@gmail.com.

Hébergeur : OVH SAS – 2 rue Kellermann – BP 80157 – 59053 Roubaix Cedex 1 – Téléphone : 1007

Délégué à la protection des données : Sandrine Desmyttersandrine.desmytter@gmail.com

Autres contributeurs : Webmaster : Marion Guilbaud

2 – Propriété intellectuelle et contrefaçons.

Ma Parenthèse Institut est propriétaire des droits de propriété intellectuelle et détient les droits d’usage sur tous les éléments accessibles sur le site internet, notamment les textes, images, graphismes, logos, vidéos, architecture, icônes et sons.

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3 – Limitations de responsabilité.

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Tout litige en relation avec l’utilisation du site ma-parenthese.fr est soumis au droit français. En dehors des cas où la loi ne le permet pas, il est fait attribution exclusive de juridiction aux tribunaux compétents de Clermont-Ferrand.

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